Termes et conditions Table des matières: Article 1 – Définitions Article 2 – Informations Hiete saas Article 3 – Applicabilité Article 4 – L'offre Article 5 – La convention Article 6 – Droit de rétractation Article 7 – Frais en cas de rétractation Article 8 – Le prix Article 9 – Conformité et garantie Article 10 – Livraison et exécution Article 11 – Paiement Article 12 – Procédure de réclamation Article 13 – Litiges Article 14 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires Article 1 – Définitions Dans ces termes et conditions : 1. Délai de réflexion : le délai pendant lequel le consommateur peut faire usage de son droit de rétractation ; 2. Consommateur : la personne physique qui conclut un contrat (électronique) à distance avec nous, Hiete saas ; 3. Jour : jour calendaire ; 4. Transaction de durée : un contrat à distance portant sur une série de produits et/ou de services dont l'obligation de livraison et/ou d'achat est étalée dans le temps ; 5. Support de données durable : tout moyen permettant au consommateur ou à l'entrepreneur de stocker des informations qui lui sont personnellement adressées de manière à permettre une consultation future et une reproduction inchangée des informations stockées. 6. Droit de rétractation : possibilité pour le consommateur de renoncer au contrat à distance dans le délai de rétractation ; 7. Entrepreneur/Hiete saas : la personne physique ou morale qui propose à distance des produits et/ou des services aux consommateurs ; 8. Contrat à distance : un contrat par lequel, dans le cadre d'un système organisé par l'entrepreneur pour la vente à distance de produits et/ou de services, jusqu'à et y compris la conclusion du contrat, il est fait usage d'une ou plusieurs techniques de communication à distance ; 9. Technique de communication à distance : moyen qui peut être utilisé pour conclure un accord, sans que le consommateur et l'entrepreneur ne se retrouvent en même temps dans la même pièce. 10. Conditions générales : les présentes conditions générales de l'entrepreneur.
Article 2 – Informations Hiete saas Hé saas Groteweg 362 9500 overboelare hietesaas@outlook.com Numéro Ko : 0790.198.721 Article 3 – Applicabilité 1. Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres de Hiete saas et à tous les contrats et commandes à distance conclus entre Hiete saas et le consommateur. 2. Avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales sera mis à la disposition du consommateur. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué que les conditions générales peuvent être consultées chez Hiete saas et qu'elles seront envoyées gratuitement dans les meilleurs délais à la demande du consommateur. 3. Si le contrat à distance est conclu par voie électronique, contrairement au paragraphe précédent et avant la conclusion du contrat à distance, le texte des présentes conditions générales peut être mis à la disposition du consommateur par voie électronique de manière à pouvoir être lu par le consommateur peut être stocké de manière simple sur un support de données durable. Si cela n'est pas raisonnablement possible, avant la conclusion du contrat à distance, il sera indiqué où les conditions générales peuvent être lues par voie électronique et qu'elles seront envoyées gratuitement à la demande du consommateur par voie électronique ou autre. 4. Dans le cas où des conditions spécifiques au produit s'appliquent en plus des présentes conditions générales, les deuxième et troisième alinéas s'appliquent mutatis mutandis et le consommateur peut toujours invoquer la disposition applicable qui lui est la plus favorable en cas de conditions générales et conditions. 5. Si une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales sont à tout moment totalement ou partiellement nulles et non avenues ou sont annulées, le reste de l'accord et les présentes conditions générales resteront en vigueur et la disposition correspondante sera immédiatement remplacée. en consultation mutuelle par une disposition qui se rapproche le plus possible du sens de l'original. 6. Les situations qui ne sont pas réglementées dans les présentes conditions générales doivent être appréciées « dans l'esprit » des présentes conditions générales. 7. Les incertitudes sur l'explication ou le contenu d'une ou plusieurs dispositions de nos conditions générales doivent être expliquées « dans l'esprit » des présentes conditions générales.
Article 4 – L'offre 1. La gamme se compose principalement de produits (frais) et ceux-ci ont tous une certaine durée de conservation, voir les spécifications du produit. 2. L'offre est sans engagement. Nous sommes en droit de modifier et d'adapter l'offre. Les offres sont valables jusqu'à épuisement des stocks. 3. L'offre contient une description complète des produits offerts. La description est suffisamment détaillée pour permettre une bonne appréciation de l'offre par le consommateur. Nous utilisons des images véridiques, qui donnent au consommateur une bonne représentation des produits. Les erreurs évidentes ou les erreurs évidentes ne nous lient pas. 4. Toutes les images, les données de spécification dans l'offre sont des indications et ne peuvent donner lieu à une indemnisation ou à la dissolution du contrat. 5. Les images accompagnant les produits sont une représentation fidèle des produits proposés. Nous ne pouvons pas garantir que les couleurs/taille affichées correspondent exactement aux couleurs/taille réelles des produits. 6. Chaque offre contient des informations telles qu'il est clair pour le consommateur quels droits et obligations sont attachés à l'acceptation de l'offre. Cela concerne en elle spécial: • les frais d'expédition ; • la manière dont l'accord sera conclu et les actions nécessaires à cet effet ; • si le droit de rétractation s'applique ou non ; • le mode de paiement, de livraison et d'exécution du contrat ; • le délai d'acceptation de l'offre ou le délai dans lequel nous garantissons le prix ; • la manière dont le consommateur, avant de conclure le contrat, peut vérifier les informations fournies par lui dans le cadre du contrat et, s'il le souhaite, les rectifier ; • toute autre langue dans laquelle, outre le néerlandais, le contrat peut être conclu ; • La manière dont le consommateur choisit un certain type et/ou couleur de l'article. – Le consommateur peut trouver toutes ces informations dans la fiche technique du produit
Article 5 – La convention 1. Le contrat Hiete saas est conclu lorsque le consommateur a passé sa commande sur le site Internet de la boutique Hietesaas.be et a reçu la confirmation de commande électronique. Un accord avec Westlandpeppers peut également être conclu par e-mail ou par téléphone. 2. Le consommateur a accepté l'offre par voie électronique ou par téléphone, nous accusons réception de la commande par voie électronique au moyen d'une confirmation de commande. Tant que nous n'avons pas confirmé la réception de cette acceptation, le consommateur et nous pouvons résilier le contrat. La résiliation de l'accord ne peut être faite que par e-mail Hietesaas@outlook.com. 3. Nous prenons les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour sécuriser le transfert électronique des données et nous assurons un environnement Web sûr. Si le consommateur paie par voie électronique, nous prendrons les mesures de sécurité appropriées. 4. Le consommateur peut lire/trouver les informations suivantes dans les spécifications du produit, les conditions générales ou sur la page FAQ : notre adresse de visite où le consommateur peut adresser ses réclamations ; b. les conditions dans lesquelles et la manière dont le consommateur peut faire usage du droit de rétractation, ou une déclaration claire concernant l'exclusion du droit de rétractation, voir l'article 6 ; c. les informations sur les garanties et le service après-vente existant, voir article 9 ; d. les informations visées à l'article 4, paragraphe 3, des présentes conditions générales, sauf si nous avons déjà fourni ces informations au consommateur avant l'exécution du contrat ; 5. Tout contrat est conclu sous les conditions suspensives d'une disponibilité suffisante des produits concernés. 6. Hiete saas se réserve le droit de refuser des commandes ou de trouver une solution différente lorsque ; a. les prix des produits sur le site sont clairement incorrects en raison d'erreurs de frappe et autres, voir l'article 8, paragraphe 3. b. les produits commandés ne sont temporairement ou définitivement plus disponibles. c. le stock de produits avec une offre spéciale est épuisé. d. à condition que les coordonnées et les coordonnées de livraison, telles que les numéros de téléphone, ou l'adresse e-mail ou l'adresse de livraison, s'avèrent incorrectes. 7. Si nous n'acceptons pas l'accord ou souhaitons proposer une autre solution, nous vous répondrons dans les 48 heures (sauf commandes du week-end), voir article 10 paragraphe 8. 8. L'administration de Hiete saas vaut preuve des commandes passées par le client à Westlandpeppers, des paiements effectués et des livraisons effectuées. Hiete saas reconnaît que la communication électronique sert de preuve. En acceptant ces termes et conditions, le consommateur le reconnaît également.
Article 6 – Droit de rétractation 1. Tous les produits, à l'exception des accessoires voir paragraphe 2, ne peuvent pas être retournés. Compte tenu de la nature des produits, il n'est pas responsable de la sécurité alimentaire et de l'hygiène de retourner les produits. En effet, les produits sont des aliments (frais). Si le consommateur n'est pas satisfait des produits reçus ou a reçu les mauvais produits, voir le paragraphe 3 pour d'autres actions. L'exclusion du retour des produits est due au fait que les produits : a. ne peuvent pas être retournés en raison de leur nature ; b. peut se gâter ou vieillir rapidement; 2. S'il a été démontré que les produits ne sont pas conformes à l'accord, cela doit être démontré par le consommateur avec une bonne photo des produits endommagés ou incorrects. Si tel est le cas, nous remplacerons les produits concernés en tout ou en partie au moyen d'une nouvelle expédition gratuite ou d'un avoir total ou partiel. 3. Si le consommateur souhaite faire usage du droit visé au paragraphe 3, le client doit le faire savoir à Hiete saas dans un délai d'un jour ouvrable après réception du produit par e-mail hietesaas@outlook.com 4. Après la consommateur a indiqué qu'il souhaite faire usage du paragraphe 3, le consommateur doit lui envoyer une photo claire comme indiqué au paragraphe 2. Le produit ne peut pas être retourné, compte tenu de la nature des produits (frais) (alimentaires). Il n'est pas sécuritaire de retourner les produits. 5. Si le client n'a pas fait savoir après l'expiration des délais visés aux paragraphes 2 et 3 qu'il souhaite faire usage de son droit de rétractation, l'achat est un fait. 6. Nous nous réservons le droit de refuser l'indemnisation des produits endommagés sur la base des photos ou des produits retournés, si le produit a été manifestement endommagé par le consommateur. 7. Les produits endommagés devront être jetés par le consommateur. Article 7 – Frais en cas de rétractation 1. Si le consommateur fait usage de son droit de rétractation, les frais de retour seront à sa charge. 2. Si le consommateur est remboursé d'une partie ou de la totalité du montant, nous rembourserons ce montant dès que possible, mais au plus tard 14 jours après l'annulation. Ceci est soumis à la condition que cela ait été convenu en concertation, après réception des photos visées à l'article 6, paragraphe 2. Le remboursement sera effectué via le même compte/moyen de paiement utilisé par le consommateur, sauf si le consommateur donne son autorisation explicite pour un autre compte/moyen de paiement. 3. En cas de dommages au produit dus à une manipulation imprudente par le consommateur lui-même, le consommateur est responsable de toute réduction de valeur du produit.
4. Le consommateur ne peut être tenu responsable de la dépréciation du produit si nous n'avons pas fourni toutes les informations légalement requises sur le droit de rétractation, cela doit être fait avant la conclusion du contrat d'achat. Article 8 – Le prix 1. Sauf convention contraire, tous les prix sont basés sur un paiement en euros. Les prix indiqués dans les spécifications des produits s'entendent hors frais de livraison/manutention. Des frais de livraison/manutention seront facturés pour la livraison de votre commande. 2. Tous les prix indiqués incluent la TVA. 3. Tous les prix sont sous réserve d'erreurs de frappe et d'impression. Aucune responsabilité n'est acceptée pour les conséquences d'erreurs de frappe et d'impression. En cas de frappe et d'erreurs de frappe, nous ne sommes pas obligés de livrer le produit selon le prix incorrect. Article 9 – Conformité et Garantie 1. Nous garantissons que les produits sont conformes au contrat, aux spécifications indiquées dans l'offre, aux exigences raisonnables de solidité et/ou d'utilisation et aux dispositions légales et/ou aux réglementations gouvernementales en vigueur à la date de la conclusion du contrat. 2. Une période de garantie de 2 ans s'applique aux accessoires. Il n'y a pas de période de garantie sur tous les autres produits, frais et séchés, car il s'agit d'aliments. 3. Tout défaut ou produit mal livré doit nous être signalé dans un délai d'un jour après la livraison par e-mail hietesaa@outlook.com. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine et à l'état neuf, voir article 6 pour lequel les produits peuvent et ne peuvent pas être retournés. 4. La période de garantie correspond à la période de garantie du fabricant. Cependant, nous ne sommes jamais responsables de l'adéquation ultime des produits pour chaque application individuelle par le consommateur, ni de tout conseil concernant l'utilisation ou l'application des produits. 5. La garantie ne s'applique pas si : • Le consommateur a lui-même réparé et/ou modifié les produits livrés ou les a fait réparer et/ou modifier par des tiers ; • Les produits livrés ont été exposés à des conditions anormales ou sont autrement traités avec négligence ou sont contraires à nos instructions ou ont été traités sur l'emballage ; • Le défaut résulte en tout ou en partie de réglementations que le gouvernement a fixées ou fixera quant à la nature ou la qualité des matériaux utilisés.
Article 10 – Livraison et exécution 1. Hiete saas apportera le plus grand soin lors de la réception et de l'exécution de la commande. Les souhaits particuliers doivent être spécifiés par le consommateur dans l'écran de commande sous "Commentaires". Ici, le consommateur peut remplir des informations et/ou des commentaires avec la commande. 2. Le lieu de livraison est l'adresse que le consommateur a communiquée à l'entreprise lors de la saisie des coordonnées. Le consommateur est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité de son contrat et des détails de livraison. 3. Hiete saas propose la commande une fois terminée au service de colis b-post. Le consommateur reçoit un message de b-post avec un code de suivi afin que la livraison puisse être suivie. Le consommateur peut également demander un code de suivi par notre intermédiaire. B-post est responsable de la livraison des commandes, nous ne sommes donc pas responsables des retards de livraison, s'il y a des problèmes, le consommateur peut nous contacter, nous pouvons rechercher une solution. 4. Hiete saas n'est pas responsable des paramètres de messagerie des consommateurs qui indiquent les e-mails de B-post et Hiete saas comme spam. 5. Dans le respect de ce qui est indiqué au paragraphe 6 du présent article, Hiete saas exécutera les commandes acceptées rapidement mais au plus tard dans les 14 jours, à moins que le consommateur n'ait accepté un délai de livraison plus long. Si la livraison est retardée, ou si une commande ne peut être exécutée ou n'est que partiellement exécutée, le consommateur en sera informé au plus tard 7 jours après avoir passé la commande. Dans ce cas, le consommateur a le droit de résilier le contrat sans frais. Le consommateur n'a pas droit à une indemnisation. 6. Tous les délais de livraison sont indicatifs. Le consommateur ne peut tirer aucun droit des conditions énoncées. Le dépassement d'un délai ne donne pas droit au consommateur à une indemnisation. 7. En cas de dissolution conformément au paragraphe 5 du présent article, Westlandpeppers remboursera le montant payé par le consommateur dans les meilleurs délais, mais au plus tard 14 jours après la dissolution. 8. Si Hiete saas ne peut pas livrer une partie d'une commande, par exemple parce que le produit n'a pas encore été récolté ou livré, nous contacterons le consommateur. Dans ce cas, le consommateur peut choisir d'annuler sa commande ou de se faire livrer sans les produits concernés. Le consommateur peut également choisir de se le faire livrer plus tard dans un deuxième envoi gratuit. En cas d'annulation de la commande, Hiete saas remboursera la valeur de la facture au consommateur dans un délai d'une semaine. Cela se fait toujours en consultation et uniquement avec l'approbation du consommateur.
9. Le risque d'endommagement et/ou de perte des produits incombe à Westlandpeppers jusqu'au moment de la livraison au consommateur ou à un représentant pré-désigné porté à la connaissance de Hiete saas, sauf convention contraire expresse. Article 11 – Paiement 1. Le paiement doit être effectué via le site Web immédiatement après avoir terminé la commande. Vous avez le choix entre le paiement Mister Cash ou un virement bancaire. Le traitement de la commande commence à réception du paiement. Nous n'expédions pas les commandes sans paiement. 2. Si vous choisissez le paiement par virement bancaire, transférez le montant correspondant directement sur notre compte bancaire. Veuillez utiliser le numéro de commande comme référence de paiement. La commande ne sera pas traitée tant que nous n'aurons pas reçu le paiement. 3. Le consommateur est tenu de signaler immédiatement les inexactitudes dans les détails de paiement qui nous sont fournis ou indiqués. 4. En cas de non-paiement par le consommateur, Hiete saas a le droit, sous réserve des restrictions légales, de facturer les frais raisonnables communiqués à l'avance au consommateur.
Article 12 – Procédure de réclamation 1. Les réclamations concernant l'exécution du contrat doivent nous être soumises de manière complète et clairement décrite via Hietesaas@outlook.com dans les 7 jours suivant la découverte des défauts par le consommateur. 2. Les réclamations soumises recevront une réponse dans un délai de 3 jours à compter de la date de réception. Si une réclamation nécessite un délai de traitement prévisible plus long, Westlandpeppers répondra dans un délai de 14 jours avec un accusé de réception et une indication du moment où le consommateur peut s'attendre à une réponse plus détaillée. 3. Si la plainte ne peut pas être résolue en consultation mutuelle, un différend est soumis à la procédure de règlement des différends. 4. Une plainte ne suspend pas les obligations de Hiete saas, à moins que Hiete saas n'indique le contraire par écrit. 5. Si une réclamation est jugée justifiée par Hiete saas, nous remplacerons gratuitement les produits livrés ou créditerons le montant correspondant. Article 13 – Litiges 1. Seul le droit belge s'applique aux accords entre Hiete saas et le consommateur auxquels s'appliquent les présentes conditions générales. Même si le consommateur vit à l'étranger. 2. La Convention de Vienne sur les ventes ne s'applique pas. 3. En cas de litige avec le consommateur, Hiete saas s'efforcera de le résoudre en consultation mutuelle de manière raisonnable et équitable.
Article 13 – Litiges 1. Seul le droit belge s'applique aux accords entre Hiete saas et le consommateur auxquels s'appliquent les présentes conditions générales. Même si le consommateur vit à l'étranger. 2. La Convention de Vienne sur les ventes ne s'applique pas. 3. En cas de litige avec le consommateur, Hiete saas s'efforcera de le résoudre en consultation mutuelle de manière raisonnable et équitable. Article 14 – Dispositions complémentaires ou dérogatoires – Hiete saas ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des conséquences pouvant ou pouvant découler directement ou indirectement de la publication des informations diffusées sur le site et tous sites affiliés, ainsi que des dommages qui ont été ou menacent d'être causés et découle de ou est lié à l'utilisation de la (publications sur cette) page Web ou à l'impossibilité de consulter la page Web. Hiete saas ne peut être tenu responsable des malentendus, des retards ou de la mauvaise transmission des commandes et des communications résultant de l'utilisation d'internet ou de tout autre moyen de communication entre le consommateur et Hiete saas. – Cette disposition ne s'applique pas s'il peut être démontré que cela était intentionnel ou dû à une négligence manifeste de la part de Hiete saas. – Les informations du site sont régulièrement complétées et/ou ajustées. Hiete saas se réserve le droit de mettre en œuvre toute modification avec effet immédiat et sans préavis. Hiete saas se réserve également le droit de modifier les conditions générales et la déclaration de confidentialité.
Notes/avis sur les produits – Pour les évaluations/avis de produits que les consommateurs ont écrits, il s'agit d'une opinion personnelle de l'auteur concerné, et Hiete saas ne prend donc pas automatiquement en charge le contenu de ces messages et n'est donc pas responsable de leur contenu. Hiete saas se réserve le droit de supprimer du site les textes non pertinents, offensants et/ou discriminatoires. – Bien que Hiete saas s'efforce de prévenir les abus, Hiete saas n'est pas responsable des informations/avis et/ou messages postés par les utilisateurs sur le site. Fausse information – Les informations affichées sur le site Web ont été recueillies au mieux de nos connaissances, croyances et conscience, mais peuvent contenir des inexactitudes ou être présentées de manière incorrecte. S'il existe des différences démontrables entre les informations sur le site Web et l'expérience du consommateur, nous apprécierions beaucoup, bien qu'aucun droit ne puisse être dérivé des informations sur le site Web, si vous nous le signaliez. – Aucun droit ne peut être dérivé de prix et d'images incorrects. Il est possible qu'une image n'appartienne pas à un produit ou qu'un emballage différent, ancien ou nouveau, soit présenté avec un produit. Hiete saas n'en est pas non plus responsable. Responsabilité médicale – Hiete saas n'est en aucun cas responsable des problèmes médicaux pouvant résulter de l'utilisation de produits en association avec des médicaments ou des allergies. Le consommateur doit être attentif aux informations produit importantes pour sa santé. Certains des poivrons/sauces vendus par Hiete saas sont extrêmement piquants et doivent être soigneusement transformés/mangés.
